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SAS HOME PASSION
RCS Quimper : 839 264 421
Directeur de la publication : Mr. Corbin Mikaël
Hébergement : OVH
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Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez nous contacter à : SAS HOME PASSION 12, rue de Reims 29160 CROZON.
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L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
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Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès de la SAS HOME PASSION.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
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• Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice juridique, sera porté devant les juridictions de Brest (France) et sera régi selon la loi française indépendamment des règles de conflit de loi.
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions de cette notice juridique serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice juridique et n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.
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